Comment Apollo s’intègre parfaitement dans la conformité

Intégration dans la conformité: La gestion des contraintes est au cœur du métier de l’Asset Management. Les sociétés de gestion sont très exigeantes sur cette problématique car elle est centrale dans le dispositif de gestion.

Différentes classifications de contraintes

Les natures de contraintes sont multiples. Nous pouvons lister différentes classifications de contraintes :

• Les contraintes légales auxquels sont soumis les fonds vis-à-vis des autorités de marché financiers. Nous trouvons dans ce giron les ratios d’emprise où les contraintes d’exposition aux émetteurs comme la règle des 5-10-40%.
• Les contraintes statutaires qui sont relatives à la nature juridique des portefeuilles comme par exemple la restriction sur les portefeuilles de types PEA ou les embargos de nature géopolitiques. On peut également y intégrer les contrôles de type FACTA/IRS, section 871M ou la problématique de protection des données client (GDPR).
• Les contraintes contractuelles qui portent sur les restrictions que le gérant ou la typologie du fond impose. On trouve dans ce périmètre des contraintes qui portent sur l’allocation d’actifs, sur les thématiques de gestion, sur les secteurs d’activités à privilégier ou à interdire.
• Les contraintes institutionnelles qui sont souvent imposées par les sociétés de gestion pour sécuriser les fonds. Parmi ce type de contraintes, on pourra par exemple définir des règles d’interdiction à certains émetteurs vis-à-vis des notations ou certains actifs que la société d’investissement ne souhaite pas mettre en positions.

Au-delà de ces natures, les contraintes peuvent être positionnées à différents niveaux. On distingue donc différents types de contraintes.

• Les contraintes sur actifs qui sont définies pour interdire un ensemble de titres soit par codes ISIN soit par émetteur ou plus généralement par rapport à une ventilation sur une structure d’allocation. Cette possibilité permet par exemple d’interdire des contraintes dans des zones géographiques ou par rapport à des classes d’actifs.
• Les contraintes sur transactions qui permettent de vérifier les conditions d’activation des règles au moment du pre-trade. Par exemple, si une contrainte est définie au niveau d’un émetteur on ne traitera que l’émetteur de l’actif négocié
• Les contraintes transversales qui permettent de vérifier les règles sur l’ensemble des positions du portefeuille. Par exemple une règle d’exposition au risque de contrepartie sera traitée dans son ensemble en balayant toutes les contreparties auquel le portefeuille est confronté dans ses positions ouvertes sur les contrats de gré à gré.
• Les contraintes d’allocation qui sont utilisées lorsqu’un mode de gestion par portefeuille modèle est pris en compte. Dans ce cadre, les seuils minimum et maximum par poche sont évalués afin de s’assurer que les bornes d’investissement soient respectées.

Paramétrage

Apollo couvre bien entendu tout ce large spectre de contraintes en offrant une architecture de paramétrage avec des niveaux de sévérité très qualitative.  Parce que les banques doivent s’adapter constamment, la solution Apollo est évolutive, elle permet au gérant de saisir ses propres contraintes de gestion de manière autonome, elle donne la possibilité au Middle Office de maintenir les contraintes des clients et elle permet aux sociétés de gestion de définir des contraintes spécifiques à leurs établissements.

De plus, nos solutions sont munies d’une piste d’audit complète permettant de suivre à tout moment l’état des règles en vigueur sur les portefeuilles en cours ou à une date rétroactive. Elles proposent un suivi détaillé des décisions d’arbitrage prises par les conseillers et des décisions actées par les clients.

Des bibliothèques de contraintes peuvent ainsi être mise en œuvre et déployées sur les portefeuilles et fonds gérés. Pour ce qui est des contraintes réglementaires, nous fournissons des kits standards de conformité par rapport aux exigences internationales. Dans ce cadre, des kits des contraintes UCITS par pays sont disponibles et applicables pour tous les fonds avec un paramétrage standardisé et conforme aux réglementations en vigueur.

Mode d’évaluation des contraintes

Au-delà du paramétrage, ce qui est prédominant dans la conformité et la gestion du pre-trade. Apollo assure la vérification et la traçabilité des contraintes à des fins d’audit et de contrôle. Le passage d’ordres peut être bloqué ou soumis à approbation en cas de non-respect des règles. Ainsi, le respect de la conformité est à tout moment au centre du dispositif de la gestion de portefeuille. Des règles qui passent en journée peuvent quelques jours plus tard ne plus être respectées du fait par exemple des variations de cours amplifiant ou réduisant les expositions. C’est sur ce point que le post-trade entre sur le devant de la scène.

De plus, la vérification des contraintes en post-trade est effectuée tous les soirs par batch, et des rapports de suivi sont émis aux cellules en charge de la gestion de la conformité et du contrôle des risques (RCCI). En cas d’outrepassement à des contraintes post-trade, des mécanismes de workflow sont activés entre le contrôle interne et la gestion afin de tracer et de solutionner les outrepassements de règles.

Conclusion

Pour tous ces enjeux, les solutions Apollo répondent avec un niveau d’exigence exceptionnel et d’excellents temps de réponse grâce à une architecture technique sur des serveurs de calculs adaptée à ces problématiques.